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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 20261 posée par M. Jean-Michel Baylet
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 13873 posée par M. Jean-Michel Baylet
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball
La question est caduque
Pertinence