Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0235G posée par M. Nicolas About

    Intégration des handicapés au sein des universités

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07861 posée par M. Bernard Joly

    Prise en charge des troubles complexes du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

    Situation dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03388 posée par M. Fernand Demilly

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly

    Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20922 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Problème du dopage dans le sport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball

    La question est caduque

    Pertinence Faible