Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06774 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05768 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04196 posée par M. Olivier Léonhardt

    Inquiétudes relatives au plan de réforme des financements des parcours des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13216 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13170 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences du futur décret sur l'accueil des enfants en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible