Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 12910 posée par M. Robert Tropeano

Hausses du prix du gaz liées à l'activité de stockage

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12911 posée par M. Robert Tropeano

Révision de la formule de calcul du prix du gaz par la Commission de régulation de l'énergie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/04/2010
Pertinence
Question n° 0743G posée par Mme Mireille Schurch

Augmentation du prix du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0762G posée par M. Jean-Claude Requier

Tarif de l'électricité

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0787G posée par M. François Fortassin

Prix des carburants

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

24/02/2012
Pertinence