Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot

    Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0164G posée par M. Franck Menonville

    Accompagnement des artisans face à la crise énergétique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0821G posée par M. Henri Cabanel

    Hausse des tarifs d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0536G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Fiscalité des carburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0798G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses