Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 24377 posée par M. Henri Cabanel
Exclusion de la mesure d'exonération de charges sociales pour les groupements d'employeurs agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23584 posée par M. Éric Gold
Évolution salariale des journalistes pigistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 22297 posée par Mme Véronique Guillotin
Chômage partiel des travailleurs frontaliers en Allemagne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin
Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 24221 posée par M. Jean-Claude Requier
Réglementation applicable en matière de nuisances lors de la journée de solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22300 posée par Mme Véronique Guillotin
Prorogation du dispositif fiscal pour les télétravailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20201 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19287 posée par Mme Véronique Guillotin
Prorogation du dispositif fiscal pour les télétravailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11909 posée par M. Alain Bertrand
Rémunération de certains salariés d'établissements médico-sociaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence