Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22450 posée par M. Christian Bilhac

    Substitution du fioul domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27880 posée par Mme Nathalie Delattre

    Critères d'éligibilité du label Greenfin et nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 27741 posée par Mme Nathalie Delattre

    Parution des décrets biogaz prévus dans la loi « climat et résilience »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25743 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz

    La question est caduque

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions sans réponses