Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06882 posée par M. Henri Cabanel

    Dépenses des offices d'habitations à loyer modéré suite à la hausse de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06313 posée par Mme Nathalie Delattre

    Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06314 posée par Mme Nathalie Delattre

    Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05653 posée par M. Henri Cabanel

    Dépenses des offices d'habitations à loyer modéré suite à la hausse de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01136 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19636 posée par M. Christian Bilhac

    Nouvelles normes de construction des bâtiments neufs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25523 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'isolation thermique par l'extérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23362 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de l'isolation thermique par l'extérieur

    La question est caduque

    Pertinence Forte