Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel

    Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02928 posée par M. Jean-Yves Roux

    Rapport de la Cour des comptes sur le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23438 posée par M. Éric Gold

    Augmentation du seuil de capacité des installations photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05561 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences de l'application de l'article 2 du décret du 14 janvier 2013 relatif aux aides pour l'électrification rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10282 posée par M. Éric Gold

    Améliorer l'efficacité des aides à l'électrification rurale

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10034 posée par M. Christian Bilhac

    Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09247 posée par M. Philippe Grosvalet

    Prise en compte des zones d'accélération de production d'énergies renouvelables dans les objectifs « zéro artificialisation nette »

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

    Pertinence Très forte