Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 20469 posée par M. Robert Tropeano

Gaz de schiste et abrogation des permis

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence
Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0624G posée par M. Jean-Marie Bockel

Sécurité des centrales nucléaires

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/03/2011
Pertinence
Question n° 17431 posée par M. Robert Tropeano

Projet de prospection de gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Pertinence