Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0721S posée par M. Yvon Collin
Développement des parcs solaires photovoltaïques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson
Photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 23876 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inquiétudes de France Hydro Électricité quant au renouvellement des contrats d'obligation d'achat H97
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 22879 posée par M. Jean-Michel Baylet
Retards pris par EDF-AOA dans l'exécution de ses obligations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 17025 posée par M. Jean-Michel Baylet
Rôle d'ERDF en matière de raccordement au réseau public des producteurs d'électricité photovoltaïque
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23064 posée par M. Raymond Vall
Difficultés financières des petites centrales hydroélectriques devant renouveler leurs contrats en 2012
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23075 posée par M. Jean-Claude Requier
Renouvellement des contrats hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23001 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Situation des petites centrales hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12166 posée par M. Robert Tropeano
Prix de rachat de l'électricité des installations photovoltaïques produite dans des bâtiments agricoles
La question est caduque
Pertinence