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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel
Usage des pesticides dans les zones agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 24872 posée par M. Christian Bilhac
Conséquences du contrat d'objectifs et de performance entre l'État et l'office national des forêts pour les communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1805S posée par Mme Guylène Pantel
Attaques des loups en Lozère
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution à l'ammoniac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25390 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparition des haies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21859 posée par M. Jean-Noël Guérini
Risque explosif du nitrate d'ammonium
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17628 posée par M. Raymond Vall
Structures éligibles au dispositif national de zones de non-traitement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17320 posée par M. Raymond Vall
Lutte obligatoire contre les organismes nuisibles en viticulture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence