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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini
Toxicité des roses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini
Commerce des fleurs coupées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04488 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06887 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07796 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Classement des ambroisies en espèces nuisibles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence