Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06102 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives du « coaching bien-être »

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

06/04/2023
Pertinence
Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02624 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

Informations sur les emballages des produits

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 25467 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de papier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10614 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés des transporteurs routiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/03/2024
Pertinence
Question n° 07117 posée par M. Jean-Noël Guérini

Défaillances d'entreprises

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 27851 posée par M. Jean-Noël Guérini

Disparition du ticket de caisse

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 26856 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce des fleurs coupées

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini

Commerce de l'ivoire en France

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence