Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence
Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

Substances toxiques dans les produits pour bébés

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

27/01/2017
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des enfants aux radiofréquences

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 21394 posée par Mme Françoise Laborde

Syndrome d'alcoolisation foetale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/04/2016
Pertinence
Question n° 09339 posée par Mme Françoise Laborde

Présence de substances nocives dans les lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25510 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25394 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dépistage néonatal

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 21700 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prescription abusive de psychotropes aux enfants « hyperactifs »

La question est caduque

12/05/2016
Pertinence