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486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 365 trouvées

  1. Question n° 12784 posée par M. Michel Thiollière

    Uniformisation de l'ensemble des prescriptions extinctives en matière sociale sur le mode quinquennal

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13084 posée par M. Georges Mouly

    Formation de personnels qualifiés pour la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

    Chômage et emploi en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16953 posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre des contrats d'aide à l'emploi

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

    Emplois-jeunes pour handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16966 posée par M. Georges Mouly

    Lutte contre le travail illégal

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17011 posée par M. François Fortassin

    Utilisation de l'outil informatique de l'ANPE par les conseils généraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17476 posée par M. François Fortassin

    Statut des ateliers protégés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20724 posée par M. Georges Mouly

    Mise en place d'une instance interministérielle pour l'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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