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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
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Question n° 06793 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protection des fossiles
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini
Démocratisation culturelle dans les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin
Financement des écoles nationales supérieures d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin
Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini
Liberté d'expression des dessinateurs de presse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27946 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mode éphémère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation des musiciens intervenants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22997 posée par Mme Nathalie Delattre
Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19560 posée par Mme Nathalie Delattre
Dysfonctionnements du portail de recouvrement des cotisations de sécurité sociale des artistes auteurs
La question est caduque
Pertinence