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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 193 trouvées
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Question n° 23296 posée par M. Paul Girod
Contrat de plan Etat-région : crédits consacrés aux équipements routiers dans l'Aisne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 23957 posée par M. Jean-Michel Baylet
Avenir des réseaux de professionnels de la santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 24256 posée par M. Jean-Marie Rausch
Véhicules immatriculés à l'étranger
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25054 posée par M. Rodolphe Désiré
Aide au transport de marchandises en provenance des Antilles
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25055 posée par M. Rodolphe Désiré
Conséquences du blocage du port de Fort-de-France
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 199 trouvées
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Question n° 23178 posée par M. Jean-Michel Baylet
Modalités de fonctionnement des contrats d'assurance vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23958 posée par M. Yvon Collin
Modalités de tarification et de financement des établissements pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24856 posée par M. Georges Mouly
Bouilleurs de crus
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27244 posée par M. Jacques Pelletier
Campagne de sensibilisation à l'euro pour les déficients visuels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27245 posée par M. Jacques Pelletier
Compensation fonctionnelle du handicap
La question est caduque
Pertinence