Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

30/09/2021
Pertinence
Question n° 13468 posée par M. Yves Détraigne

Réseau d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0556S posée par M. Olivier Paccaud

Critères de répartition académique de l'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de la justice

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04613 posée par Mme Marie Mercier

Réseaux d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet

Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 19603 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Menace de fermeture de la section d'enseignement général et professionnel adapté du collège Évariste Galois de Nanterre

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence
Question n° 1010S posée par M. Franck Montaugé

Nouveaux dispositifs d'éducation prioritaire

La question a été retirée

05/02/2015
Pertinence