Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros

Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros

Situation du RER A

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09727 posée par M. Pierre Barros

RER D

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

18/01/2024
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

09/03/2023
Pertinence
Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

29/09/2022
Pertinence