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662 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 459 trouvées
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Question n° 04369 posée par M. Jacques Peyrat
Rétablissement de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet
Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04122 posée par M. Louis Souvet
Pénurie d'infirmières conventionnées
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04182 posée par M. Alain Vasselle
Régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activité
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03856 posée par M. Jean Louis Masson
Ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 203 trouvées
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Question n° 04517 posée par M. Emmanuel Hamel
Qualité des eaux thermales suite au rapport de la Cour des comptes de septembre 1998
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04518 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures corrigeant les effets pervers de la technique du prix de journée dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04521 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration des procédures de signalement des accidents aux caisses primaires d'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04179 posée par M. Emmanuel Hamel
Dispositif de protection sociale des étudiants
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence