Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3045 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2817 trouvées
-
Question n° 27380 posée par M. Christian Poncelet
Vosges: acquisition de terres par les Allemands
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02483 posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences des transferts de postes d'instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 30162 posée par M. Adrien Gouteyron
Contrats de pays: modification de la procédure d'élaboration et d'approbation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 30493 posée par M. Jean Chérioux
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines: transfert en province
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 34009 posée par M. Adrien Gouteyron
Délégation aux communes des crédits du FIDAR: délais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 228 trouvées
-
Question n° 31461 posée par M. Paul Malassagne
Contrats de pays: modifications à apporter
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02187 posée par M. Paul Malassagne
Politique des contrats de pays
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0152A posée par M. Michel Giraud
Conditions d'attribution des crédits du fonds d'aménagement urbain
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0118A posée par M. Paul Malassagne
Désenclavement routier du Massif Central
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27821 posée par M. François Collet
Emploi des sommes versées par le FEDER
La question est caduque
Pertinence