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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 468 trouvées
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Question n° 04348 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'accidents de trottinette
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02611 posée par M. René Trégouët
Centres sportifs de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02188 posée par M. Michel Doublet
Taux de TVA applicable aux établissements équestres
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 02197 posée par M. Pierre Martin
Encadrement des activités sportives et physiques à caractère ludique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 01857 posée par M. Dominique Leclerc
Encadrement des activités de loisirs dans les campings
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01251 posée par M. Bernard Murat
Suivi médical des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40109 posée par M. Michel Esneu
Surveillance des natations scolaires par du personnel titulaire du BNSSA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40071 posée par M. Michel Guerry
Pratique du rugby
La question est caduque
Pertinence