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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 149 trouvées
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Question n° 25868 posée par M. René Tinant
Cours affectés à des services spéciaux: utilisation complémentaire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 26520 posée par M. Louis Longequeue
Transports scolaires: sécurité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27206 posée par M. Paul Seramy
Ramassage scolaire: financement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27233 posée par M. Robert Schwint
Transport des élèves internes: aide financière en faveur des familles
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27569 posée par M. Rémi Herment
Département de la Meuse: subventions aux transports scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 32689 posée par M. Bernard Legrand
Transports scolaires: conventions collectivités locales-parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03018 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: département de la Meuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01250 posée par M. Raymond Poirier
Transports scolaires: amélioration
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04184 posée par M. Pierre Louvot
Transports scolaires: détermination des responsabilités en cas d'accident
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20520 posée par M. Edouard Le Jeune
Réforme des transports sanitaires et taxis
La question est caduque
Pertinence