Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 318 trouvées

  1. Question n° 26647 posée par M. Eugène Bonnet

    Commission tripartite: réunion

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26853 posée par M. Fernand Lefort

    Anciens combattants: rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27066 posée par M. André Meric

    Anciens combattants: réunion de la commission tripartite; problème du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27503 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Rapport constant: conclusions du groupe de travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27547 posée par M. Maurice Janetti

    Budget: insuffisance pour 1979

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08422 posée par M. André Rabineau

    Anciens combattants: revendications

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09752 posée par M. Roland Courteau

    Application du rapport constant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10070 posée par M. André Delelis

    Application du rapport constant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne