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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01830 posée par Mme Samia Ghali
Sauvegarde du site antique de la Corderie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre
Halte au pillage archéologique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02334 posée par M. Michel Doublet
Lutte contre le pillage du patrimoine archéologique et historique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19353 posée par M. Jean-Pierre Michel
Archéologie clandestine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03773 posée par M. Paul Raoult
Contraintes résultant des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de zones d'activités
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'archéologie en France
La question est caduque
Pertinence