Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 147 trouvées

  1. Question n° 28459 posée par M. Claude Fuzier

    Recherche archéologique en France: situation

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30050 posée par M. Claude Fuzier

    Financement de la recherche archéologique française

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30052 posée par M. Claude Fuzier

    Financement de la recherche archéologique française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 30055 posée par M. Claude Fuzier

    Financement de la recherche archéologique française

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf

    Création d'un statut d'archéologue amateur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10191 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance des archéologues bénévoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16337 posée par M. Edouard Le Jeune

    Préservation du patrimoine archéologique du Liban

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'archéologie en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Avenir de l'archéologie préventive

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible