Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03195 posée par M. Jean Cauchon

    Développement de la recherche pluridisciplinaire médicale et sociale

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04715 posée par M. Georges Benedetti

    Lutte contre la rétinite pigmentaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24504 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Information, prévention et recherche sur le diabète

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04687 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aide à l'Association française contre les myopathies

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06527 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contribution de la recherche médicale française à la lutte contre la lèpre

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne