Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 16725 posée par M. Charles Descours

Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16876 posée par M. Jean Boyer

Gratuité du service de renseignements téléphoniques aux mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17219 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gratuité du service des renseignements téléphoniques pour les mal-voyants

Réponse du ministère : Postes

03/05/1984
Pertinence
Question n° 19114 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

30/08/1984
Pertinence
Question n° 08359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement du service des renseignements téléphoniques

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/11/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22696 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Tarifs des nouveaux services de renseignements téléphoniques

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 24431 posée par M. Michel Charasse

Gestion des chèques postaux

La question est caduque

14/09/2006
Pertinence
Question n° 21962 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Directive européenne relative aux services financiers et service universel de renseignements téléphoniques

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence