Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 21728 posée par M. Patrick Chauvet

    Consommation régulière de viande rouge française par les enfants dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21158 posée par M. Yves Daudigny

    Difficultés de financement des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18565 posée par M. François Bonhomme

    Menu végétarien dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07628 posée par M. René Teulade

    Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08640 posée par M. Robert Navarro

    Couverts innovants et écologiques dans la restauration collective

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12128 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux bourses départementales pour la restauration des collégiens

    La question est caduque

    Pertinence Faible