Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

Question n° 23629 posée par Mme Monique de Marco

Prise en compte des travailleurs du handicap par le Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

Pénurie de sages-femmes en maternité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24623 posée par Mme Laurence Cohen

Manque de reconnaissance des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 2034G posée par Mme Émilienne Poumirol

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24864 posée par Mme Vivette Lopez

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Oubliés du Ségur

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 22520 posée par M. Laurent Burgoa

Financement des revalorisations Ségur

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 26356 posée par M. Hugues Saury

Situation des personnels non soignants du secteur médico-social

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26393 posée par Mme Monique Lubin

Revendications statutaires et en matière de rémunération des sages-femmes

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 27669 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Revalorisation salariale de 183 euros des professionnels de la filière socio-éducative

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence