Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 03201 posée par M. Yves Détraigne

Malaise dans le secteur sanitaire, social et médico-social à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

13/10/2022
Pertinence
Question n° 02282 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur et de la mission demandée par le Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00431 posée par M. Yves Détraigne

Grève à l'établissement français du sang

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 23404 posée par M. Yves Détraigne

Oubliés des accords du Ségur

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/06/2021
Pertinence
Question n° 20609 posée par M. Yves Détraigne

Examen au Parlement du projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03306 posée par M. Yves Détraigne

Situation des établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur privé non lucratif

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/10/2022
Pertinence
Question n° 28294 posée par M. Yves Détraigne

Grève à l'établissement français du sang

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 26656 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des métiers de l'humain

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence