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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 462 trouvées
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Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: remboursement des prêts calamités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26643 posée par M. Eugène Bonnet
Bénéfices agricoles forfaitaires à l'hectare: disparités fiscales entre les départements
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27431 posée par M. Charles Allies
Bâtiments d'élevage: suppression des subventions
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27832 posée par M. Roger Poudonson
Calcul de l'impôt d'un exploitant agricole: cas particulier
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 01795 posée par M. Claude Fuzier
Revenu des agriculteurs: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02500 posée par M. Henri Caillavet
Agriculteurs: majoration du revenu cadastral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02984 posée par M. Edgard Pisani
Revenus des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00416 posée par M. Raymond Soucaret
Maintien du revenu agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00707 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Progression des revenus agricoles
La question est caduque
Pertinence