Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 0067S posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Maintien du revenu des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0184S posée par M. Roland du Luart

    Bases de calcul des cotisations sociales des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0680S posée par M. Jean Colin

    Mesures en faveur du marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0084S posée par M. Germain Authié

    Situation de l'élevage ovin et bovin dans certaines zones de montagne de l'Ariège

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

    Situation des producteurs de peaux d'ovins

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau

    Fixation des prix agricoles pour 1983

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0717S posée par M. Marcel Lucotte

    Faiblesse des revenus des éleveurs de bovins

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Faible