Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

Situation des viticulteurs du Midi

Réponse du ministère : Agriculture

07/04/1978
Pertinence
Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

Situation de l'agriculture et de la production betteravière

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1978
Pertinence
Question n° 0068A posée par M. Louis Minetti

Insuffisance des prix agricoles pour la campagne 1983-1984

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet

Conséquences de l'application des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0029A posée par M. Jean Puech

Rémunération des agriculteurs

La question a été retirée

17/07/1981
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Rémi Herment

Exploitants agricoles: revenu

La question est caduque

26/05/1982
Pertinence
Question n° 0111A posée par M. Marcel Daunay

Mesures envisagées en faveur de la production porcine

La question est caduque

03/04/1987
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'élevage

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence