Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 05970 posée par Mme Véronique Guillotin

    Statut des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03880 posée par Mme Catherine Dumas

    Tension sur les recrutements de manipulateurs d'électroradiologie médicale et conséquences sur l'accès aux soins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03388 posée par M. Olivier Rietmann

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01639 posée par M. Daniel Gremillet

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01247 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Mesures pour revaloriser l'ensemble des agents hospitaliers et améliorer leurs conditions de travail

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

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