Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10556 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Fin annoncée des dispositifs de surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19274 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Confinement et situation des salariés en emploi discontinu

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16371 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Contrats d'apprentissage et crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11259 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10996 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Mise en oeuvre du calendrier du centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10961 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Situation des maisons d'accueil résidence pour l'autonomie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10381 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Remboursement des fauteuils roulants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10417 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Transport des personnes à mobilité réduite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses