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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels
Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 05136 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'augmentation du trafic aérien
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion
Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 39968 posée par M. Bernard Angels
Devenir des aéroports de Roissy et d'Orly
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence