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600 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 534 trouvées
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Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot
Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros
Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09253 posée par M. Fabien Gay
Mobilisation des salariés du groupe Transdev
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté
Transport d'urgence et zone géographique
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli
Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 07755 posée par M. Fabien Gay
Conditions de travail des salariés de Worldwide Flight Services
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03672 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du concept de descente douce dans les trajectoires d'approche aéroportuaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27144 posée par M. Serge Babary
Lutte contre le trafic de viande de brousse
La question est caduque
Pertinence