Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

    Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09716 posée par M. Pierre Salvi

    Indemnisation des propriétaires de terrains situés aux abords de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25566 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Roissy-Charles de Gaulle: coordination entre services de police et de gendarmerie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation de la desserte de l'aéroport de Roissy pour les taxis

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18063 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07937 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant de la taxe d'aide aux riverains

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 39769 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retrait des badges de 40 employés sur la plate-forme de l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Avenir du projet Europacity

    La question est caduque

    Pertinence Forte