Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 01636 posée par M. Jean Francou

    Transformation de l'intitulé de l'aéroport de Marseille (Bouches-du-Rhône) et conséquences pour la ville de Marignane

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14119 posée par M. Louis Souvet

    Mise en place des nouvelles dessertes aériennes ouvertes à la concurrence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

    Retard des avions de lignes intérieures

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0030S posée par M. François Gerbaud

    Conséquences de la non-privatisation d'Air France

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18063 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 35757 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne