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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 386 trouvées
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Question n° 01944 posée par M. Jacques-Richard Delong
Routes départementales classées d'intérêt régional
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00172 posée par M. Michel Moreigne
Agents de travaux des DDE, travail en régie pour le compte des communes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00765 posée par M. Edouard Le Jeune
Amélioration de la signalisation routière
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03713 posée par M. Jean Clouet
Situation des routes de trafic international
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05754 posée par M. Henri Collette
Mise à la norme européenne des ponts routiers dans le Calaisis
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 10644 posée par M. Gilbert Baumet
Compétences et attributions du président du conseil général en matière d'immeubles en ruines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18227 posée par M. Yann Gaillard
Bornes kilométriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0757S posée par M. Jacques Legendre
Multiplication des accidents survenus sur la RN 30
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25047 posée par M. Jacques Oudin
Publication des enquêtes de trafic Origine-Destination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35929 posée par M. Jean Louis Masson
Voie de délestage dans la traversée de l'agglomération de Knutange
La question est caduque
Pertinence