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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1896 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1754 trouvées

  1. Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08035 posée par M. Henri Caillavet

    Dindes et oeufs: exportations vers le Royaume-Uni

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0219G posée par M. Henri Collette

    Passeport obligatoire pour les Britanniques

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17626 posée par M. Georges Lombard

    CEE: prise en charge d'une partie de la contribution financière de la Grande-Bretagne

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 142 trouvées

  1. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin

    Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07981 posée par M. René Trégouët

    Délais de paiement des créances commerciales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour

    Production agricole et protection de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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