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1896 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1754 trouvées
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Question n° 00915 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Participation du Royaume-Uni au financement du budget communautaire: position française
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 08035 posée par M. Henri Caillavet
Dindes et oeufs: exportations vers le Royaume-Uni
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti
Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0219G posée par M. Henri Collette
Passeport obligatoire pour les Britanniques
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 17626 posée par M. Georges Lombard
CEE: prise en charge d'une partie de la contribution financière de la Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 142 trouvées
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Question n° 02414 posée par M. André Meric
Montant des crédits destinés à la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06365 posée par M. Xavier de Villepin
Entretiens franco-soviétiques en matière de désarmement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07981 posée par M. René Trégouët
Délais de paiement des créances commerciales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09610 posée par M. Pierre Lacour
Production agricole et protection de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09732 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Production agricole et protection de l'environnement : application de la réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence