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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle
Etalement des congés et vacances scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09362 posée par M. Albert Vecten
Organisation de l'enseignement primaire et enseignement religieux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09569 posée par M. Jacques Machet
Place de l'enseignement religieux dans l'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23643 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification de la durée hebdomadaire de scolarisation des élèves en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet
Congés scolaires de février 1997 et tourisme
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 29970 posée par M. Jean-Guy Branger
Suppression des contrats annualisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11858 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 12915 posée par M. Hervé Maurey
Difficultés que rencontrent de plus en plus de communes pour adopter leurs budgets en équilibre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence