Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18508 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17596 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification de l'accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13900 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

    Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12512 posée par Mme Valérie Létard

    Cofinancement par les caisses d'allocations familiales des temps d'activités périscolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson

    Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible