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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00294 posée par Mme Patricia Schillinger
Rythmes scolaires et retour à la semaine de quatre jours
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00341 posée par M. François Bonhomme
Pérennisation des fonds de soutien en cas d'assouplissement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 17807 posée par M. Michel Vaspart
Intégration des écoles privées sous contrat au fonds de soutien aux communes dans la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0282C posée par Mme Françoise Laborde
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11970 posée par M. Gérard Dériot
Conditions d'assouplissement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence