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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01683 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité pour une commune de fixer des tarifs différents pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

    Fonds de soutien aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon

    Contrats enfance jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la réforme des rythmes scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25972 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de décret relatif aux rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier

    Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein

    Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez

    Coût des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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