Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 11835 posée par M. Daniel Laurent

Financement de la réforme des rythmes scolaires pour l'année scolaire 2015-2016

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 13033 posée par M. Yves Détraigne

Financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/09/2014
Pertinence
Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel

Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/09/2014
Pertinence
Question n° 13399 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Fonds d'amorçage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/10/2014
Pertinence
Question n° 1256S posée par M. Gérard Longuet

Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

24/09/2015
Pertinence