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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

1. Question n° 1503S posée par M. Henri Cabanel

   Dérogations à l'organisation des rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   04/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

   Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

3. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1262S posée par M. Yannick Botrel

   Mise en oeuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

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