Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 21421 posée par M. Alain Chatillon

Contrats enfance jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/04/2016
Pertinence
Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/03/2015
Pertinence
Question n° 14087 posée par M. Jean Germain

Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap

La question est caduque

15/05/2014
Pertinence